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paysagement
Guide · Nivellement

Niveler le terrain autour de la maison

Un terrain qui descend en s'éloignant de la maison garde l'eau loin des fondations. Étapes : lire les pentes existantes, couper les buttes, remblayer par couches compactées et conduire l'eau vers une noue ou la rue sans l'envoyer chez le voisin. Les quantités et les heures viennent du calculateur de nivellement.
Niveau : IntermédiaireBrouillonRévisé le 10 octobre 2026Prochaine révision : 10 octobre 202721 sources
Cour arrière en pente aménagée en paliers avec terrasses, murets et gazon, vue aérienne
Photo : Rinox
Brouillon.Ce guide est un brouillon. Il n'a pas encore été révisé par un installateur d'expérience ou un ingénieur. Les quantités et les temps viennent du moteur; le texte peut encore changer.
Dans ce guide

Votre projet

Le projet type du guide : 100 m² (1 076 pi²) de terrain remodelé. Les quantités ci-dessous viennent du calculateur et servent à tous les temps de ce guide.
MatériauQuantité
Remblai importé (si la terre du site ne suffit pas)2 m³ (2,6 vg³)
Calculé pour : Québec (province)
Temps de travail total estimé
Débutant
46 h-personnede 30 à 75 h-personne
Intermédiaire
31 h-personnede 22 à 46 h-personne

Le total et le temps de chaque étape viennent du même calcul que l'estimateur : la somme des étapes, plus l'apprentissage des machines, donne le total. Les démarches (planification, localisation, permis) gardent le temps fixe du guide.

Personnaliser ces quantitésCoût de ce projet
Phase 1 · Évaluation

Comprendre où va l'eau aujourd'hui

Le but est un drainage positif : le sol descend en s'éloignant de la fondation sur tous les côtés, puis l'eau continue vers un endroit qui peut la recevoir (pelouse, plate-bande, noue, rue) sans passer chez le voisin.

Deux repères guident le projet. La fiche S3-05 de l'APCHQ part d'une pente d'environ 10 % sur 2 m avant le tassement, pour finir vers 2 %. Le guide de Calgary, écrit pour un climat froid, demande au moins 4 % sur les 1,2 premiers mètres et au moins 2 % sur la pelouse. Visez la pente finale la plus forte des deux près de la maison.

Observez le terrain pendant ou juste après une bonne pluie : flaques, sorties de gouttières, margelles de fenêtres, taches d'humidité au sous-sol. Ce sont vos points de départ.

  1. 01Relever les niveaux autour de la fondation[1, 2, 3]

    1. À chaque coin de la maison et à intervalles réguliers le long des murs, plantez un piquet contre la fondation et un second à 2 m, perpendiculaire au mur.
    2. Tendez une corde entre les deux, mettez-la de niveau avec un niveau de ligne, puis mesurez la hauteur entre la corde et le sol à chaque piquet. Un niveau laser loué fait le même travail plus vite.
    3. La pente en pour cent est la différence de hauteur divisée par la distance, multipliée par 100. Notez-la avec un signe négatif si le sol monte vers la maison.
    4. Notez aussi la hauteur du sol sous le bas du revêtement extérieur et sous chaque margelle, et la position des sorties de gouttières.

    C'est fait quand : Chaque côté de la maison a au moins deux pentes mesurées, notées sur un croquis avec les points bas, les margelles et les sorties de gouttières.

    Sécurité : Repérez le compteur de gaz, l'entrée électrique et les câbles avant de planter un piquet. Ne plantez rien de profond avant la localisation Info-Excavation.

  2. 02Tracer le chemin de l'eau[2, 3, 4]

    1. Sur le croquis, dessinez des flèches qui partent de la fondation et vont vers une pelouse, une plate-bande, une noue ou la rue.
    2. Choisissez un exutoire pour chaque zone : l'eau ne doit jamais aboutir dans un creux fermé ni contre un autre bâtiment.
    3. Si l'eau doit longer une limite de terrain, prévoyez une noue gazonnée sur votre terrain, avec une pente continue vers l'avant ou l'arrière.
    4. Marquez les zones à couper (buttes) et à remblayer (creux), puis entrez leurs surfaces et leurs profondeurs moyennes dans le calculateur.

    C'est fait quand : Le croquis montre pour chaque zone la pente visée, le sens de l'écoulement jusqu'à un exutoire, et les zones de déblai et de remblai avec leur surface.

    Sécurité : Si l'eau traverse déjà naturellement la limite de propriété, ne la bloquez pas et n'en augmentez pas le débit : parlez à votre voisin avant les travaux.

Phase 2 · Permis et localisation

Localisation, permis et voisinage

Info-Excavation est gratuit. La RBQ demande aux entrepreneurs de déposer la demande au moins 4 jours ouvrables avant de creuser; Hydro-Québec conseille aux particuliers de prévoir 72 heures, ou 3 jours ouvrables si un pipeline est en cause. Même un nivellement peu profond touche le sol : faites la demande.

Municipalité. Certaines villes encadrent l'apport de remblai, la hauteur et la pente des talus, ou les travaux près d'un cours d'eau. Sherbrooke publie une fiche sur le remblai; la Ville de Québec encadre les talus. Appelez le service de l'urbanisme avant de commander de la terre.

Voisin. Le Code civil (art. 979) oblige le terrain plus bas à recevoir l'écoulement naturel, mais interdit au propriétaire du terrain plus haut d'aggraver la situation. Relever le sol près de la limite ou concentrer l'eau vers le voisin peut engager votre responsabilité.

Licence. La RBQ range l'aménagement paysager sur un terrain privé parmi les travaux sans licence. L'excavation et le terrassement faits comme travaux de construction (pour une piscine, une fondation) relèvent de la sous-catégorie 2.5 : demandez à l'entrepreneur laquelle il détient.

  1. 01Demander la localisation et vérifier les règles municipales[3, 5, 6, 7]

    1. Déposez une demande de localisation à Info-Excavation (en ligne ou par téléphone) en décrivant toute la zone de travail.
    2. Attendez les marques au sol ou les réponses « aucune installation » de chaque propriétaire de réseau, et gardez les marques visibles pendant tout le chantier.
    3. Demandez à votre municipalité si l'apport de remblai, la modification d'un talus ou des travaux près d'un cours d'eau exigent un certificat.
    4. Ressortez votre certificat de localisation pour savoir où passe la limite de propriété.

    C'est fait quand : Vous avez un numéro de demande Info-Excavation, les marques sont au sol (ou toutes les réponses sont reçues) et vous savez si un certificat municipal est requis.

    Sécurité : Ne creusez jamais à la machine à moins de 1 m d'une marque; dégagez les conduites et les câbles à la main.

Phase 3 · Excavation

Décaper et couper les buttes

On garde la terre végétale à part dès le début : elle redeviendra la surface finale. Ensuite, on abaisse les buttes et on déplace la terre vers les creux prévus au croquis.

Une terre creusée prend plus de place qu'en place : c'est le foisonnement. Le calculateur en tient compte pour les voyages de brouette, la chargeuse et le conteneur du surplus. L'argile foisonne davantage que le sable.

Si vous creusez une tranchée assez profonde pour y descendre, les règles de la CNESST s'appliquent : parois étançonnées ou en pente au-delà de 1,2 m, terre et matériaux à au moins 1,2 m du bord.

  1. 01Décaper la terre végétale et la mettre en réserve[2, 3]

    1. Coupez le gazon avec un coupe-gazon motorisé ou à la bêche, puis enlevez la terre végétale sur l'épaisseur indiquée par le calculateur.
    2. Mettez-la en tas séparé, sur une bâche, loin de la fondation et des margelles. Ne la mélangez pas avec la terre de fond ou l'argile.
    3. Couvrez le tas si de la pluie est prévue.

    C'est fait quand : Toute la zone de travail est à nu et la terre végétale forme un tas séparé, sans mottes de terre de fond.

    Sécurité : Le coupe-gazon motorisé vibre et tire : chaussures de sécurité, protecteurs auditifs, gants, et jamais de marche arrière vers un obstacle. Soulevez les bandes de gazon avec les jambes, dos droit.

  2. 02Abaisser les buttes et déplacer la terre vers les creux[3, 8, 9]

    1. Travaillez du haut vers le bas, en suivant les zones de déblai du croquis.
    2. Réutilisez la terre propre comme remblai là où le croquis le prévoit; écartez les racines, les grosses pierres et les débris.
    3. Le surplus part dans un conteneur à terre ou à l'écocentre, selon les règles de votre ville.
    4. Ne poussez jamais de terre contre le revêtement extérieur ni dans une margelle.

    C'est fait quand : Les buttes sont au niveau prévu, vérifié à la corde ou au laser, et la terre déplacée est en place dans les creux, prête à être compactée.

    Sécurité : Une chargeuse compacte se conduit après avoir lu le manuel du loueur : personne à proximité, pas de travail en travers d'une pente, godet bas en déplacement. Restez à 1 m des marques de localisation.

Phase 4 · Fondation

Remblayer par couches et compacter

Le remblai se pose par couches minces, chacune compactée avant la suivante; le moteur utilise des couches de 200 mm au plus. Une seule couche épaisse tasse pendant des mois et recrée un creux qui renvoie l'eau vers la maison.

Près de la fondation, construisez un peu plus haut que la pente finale pour laisser place au tassement, comme le propose l'APCHQ. Gardez la terre végétale pour le dessus seulement : sous une pelouse, elle fait typiquement de 100 à 150 mm.

Ne remblayez jamais un sol gelé ni avec de la terre gelée : le dégel du printemps ferait tout tasser.

  1. 01Étendre le remblai en couches minces et compacter chaque couche[1, 3, 10, 11]

    1. Étendez le remblai en couches d'au plus l'épaisseur indiquée par le calculateur.
    2. Humectez légèrement s'il est poussiéreux; attendez s'il est détrempé.
    3. Passez la plaque vibrante plusieurs fois sur chaque couche, en chevauchant les passages.
    4. Près de la fondation, montez un peu au-dessus de la pente finale pour compenser le tassement.
    5. Arrêtez le remblai à l'épaisseur de terre végétale prévue sous la surface finale.

    C'est fait quand : Chaque couche est ferme sous le pied, sans empreinte profonde de talon, et la surface brute suit la pente visée avec la surépaisseur prévue près de la fondation.

    Sécurité : Plaque vibrante : protecteurs auditifs, chaussures de sécurité, gants anti-vibration. Ne heurtez pas la fondation, les margelles ni les tuyaux de gouttière avec la plaque.

  2. 02Contrôler les pentes avant de remettre la terre végétale[2, 3]

    1. Reprenez les mesures aux mêmes piquets qu'au départ.
    2. Comparez chaque pente avec la cible du croquis et corrigez les creux.
    3. Faites couler un boyau d'arrosage près de la fondation : l'eau doit s'éloigner de la maison et suivre la noue jusqu'à l'exutoire.

    C'est fait quand : À chaque piquet, la pente s'éloigne de la maison et atteint la cible, et l'essai au boyau ne laisse aucune flaque le long de la fondation ni dans la noue.

    Sécurité : Rebouchez ou balisez les trous et les tranchées ouvertes pendant les vérifications, surtout si des enfants circulent.

Phase 5 · Pose et finition

Finition, gouttières et protection du sol

On règle la surface, on remet la terre végétale, puis on la couvre vite de gazon, de semences ou de paillis : un sol nu s'érode à la première grosse pluie (voir le guide sur le gazon en plaques).

Descentes pluviales. Le guide de Calgary recommande de les prolonger de 1,2 à 1,8 m, avec un bloc parapluie à la sortie, et de rejeter l'eau sur la pelouse ou une plate-bande plutôt que sur une entrée ou un trottoir.

Au printemps suivant, refaites un tour avec le niveau : le remblai neuf tasse encore la première année.

  1. 01Régler la surface[2, 3]

    1. Ratissez la surface en suivant les pentes, en retirant les pierres et les mottes.
    2. Comblez les petits creux et abaissez les bosses.
    3. Passez une règle droite ou une planche au sol dans plusieurs directions pour repérer les creux où l'eau resterait.

    C'est fait quand : La règle ne révèle aucun creux fermé et la surface suit les pentes contrôlées à l'étape précédente.

    Sécurité : Le ratissage répété fatigue le dos et les épaules : alternez les tâches et faites des pauses.

  2. 02Remettre la terre végétale[2, 3]

    1. Étalez la terre végétale mise en réserve sur toute la zone, à l'épaisseur prévue.
    2. Gardez la surface finie sous le bas du revêtement extérieur et sous les margelles.
    3. Recontrôlez la pente près de la fondation : la terre ajoutée ne doit pas créer de cuvette.

    C'est fait quand : La terre végétale couvre toute la zone à l'épaisseur prévue et la surface finie garde les pentes contrôlées.

    Sécurité : Chargez la brouette à moitié dans les pentes et gardez les poignées basses en descendant.

  3. 03Prolonger les gouttières et protéger le sol nu[2, 3]

    1. Prolongez chaque descente pluviale pour que l'eau tombe loin de la fondation, sur un bloc parapluie.
    2. Dirigez les sorties vers la pelouse ou une plate-bande, jamais vers l'entrée, le trottoir ou le terrain voisin.
    3. Couvrez la terre le jour même ou dans les jours qui suivent : gazon en plaques, semences protégées ou paillis.
    4. Après la première grosse pluie, faites le tour du terrain et corrigez ce qui ne s'écoule pas.

    C'est fait quand : Chaque descente rejette l'eau sur une surface gazonnée ou plantée, loin de la fondation, et aucune zone de terre n'est laissée à nu.

    Sécurité : Fixez les rallonges pour qu'elles ne roulent pas sous les pieds; en hiver, une sortie sur une surface dure crée de la glace.

Erreurs courantes

Laisser le sol pencher vers la maison[1, 2]

Ce qui arrive

L'eau s'accumule contre la fondation, s'infiltre au sous-sol et use le béton; en hiver, le sol détrempé gèle contre le mur.

Comment l'éviter

Mesurez avant et après les travaux et visez au moins 4 % sur les 1,2 premiers mètres, avec une surépaisseur pour le tassement.

Envoyer l'eau chez le voisin[4, 12]

Ce qui arrive

Un terrain relevé ou une sortie concentrée qui aggrave l'écoulement vers le terrain plus bas peut engager votre responsabilité civile et mener à un conflit.

Comment l'éviter

Gardez l'écoulement naturel, mettez la noue de votre côté de la limite et conduisez l'eau vers la rue ou une zone d'infiltration sur votre terrain.

Remblayer en une seule couche épaisse[10]

Ce qui arrive

Le remblai tasse pendant des mois et crée de nouveaux creux qui ramènent l'eau vers la maison.

Comment l'éviter

Étendez le remblai en couches minces et compactez chacune avant la suivante.

Utiliser la terre végétale comme remblai[2]

Ce qui arrive

La matière organique se décompose et le sol s'affaisse; on gaspille aussi la meilleure terre, qui manque ensuite pour la pelouse.

Comment l'éviter

Décapez et gardez la terre végétale à part, remblayez avec de la terre de fond propre, puis remettez la terre végétale en surface.

Laisser les gouttières se vider au pied du mur[2]

Ce qui arrive

Toute l'eau du toit tombe au même endroit, ravine le sol neuf et sature la zone que vous venez de niveler.

Comment l'éviter

Prolongez chaque descente de 1,2 à 1,8 m, ajoutez un bloc parapluie et rejetez l'eau sur une surface qui absorbe.

Faire un talus trop raide[2, 13]

Ce qui arrive

Le sol s'érode, la pelouse ne prend pas et la tondeuse devient dangereuse; un talus raide peut glisser.

Comment l'éviter

Restez sous 33 % de pente, étagez le terrain ou prévoyez un mur conçu selon les règles, et vérifiez les limites de votre ville.

Creuser une noue sans pente continue[2]

Ce qui arrive

L'eau stagne dans la noue, la pelouse pourrit et les moustiques s'installent; l'eau finit par déborder vers la maison.

Comment l'éviter

Donnez au moins 2 % de pente à une noue gazonnée et vérifiez-la au boyau jusqu'à l'exutoire.

Remblayer un sol gelé ou avec de la terre gelée[11]

Ce qui arrive

Au dégel, la glace fond, le remblai s'affaisse et les pentes s'inversent par endroits.

Comment l'éviter

Planifiez le nivellement entre le dégel et les premières gelées, et ne mettez jamais en place de matériau gelé.

Creuser sans demande de localisation[5, 6]

Ce qui arrive

Un câble ou une conduite de gaz arrachés mettent des vies en danger, coupent le service du quartier et vous rendent responsable des réparations.

Comment l'éviter

Déposez la demande gratuite à Info-Excavation avant de creuser et dégagez à la main près des marques.

Quand appeler un pro ou un ingénieur

  • LocalisationS'applique au projet type

    Tout nivellement remue le sol : déposez une demande gratuite à Info-Excavation avant de commencer, et gardez la machine à 1 m des marques.[5, 7]

  • Arpenteur-géomètre

    Vous changez le niveau près de la limite de propriété : faites confirmer la limite par un arpenteur-géomètre et assurez-vous de ne pas aggraver l'écoulement vers le voisin (Code civil, art. 979).[4, 12]

  • Entrepreneur

    Une pente de plus de 33 % ne tient pas sans mur ou stabilisation. Faites concevoir un talus stabilisé ou un mur; selon le sol et ce qu'il retient, un ingénieur peut être requis peu importe la hauteur.[2, 14]

  • Ingénieur

    Le terrain est dans une zone exposée aux glissements de terrain : ne remblayez pas et ne coupez pas de talus sans l'avis d'un ingénieur en géotechnique et l'accord de la municipalité.[13, 14]

  • Municipalité

    Travaux près d'un cours d'eau ou d'une rive : des règles particulières s'appliquent souvent. Obtenez l'autorisation de la municipalité avant de déplacer de la terre.[13]

  • MunicipalitéS'applique au projet type

    Vous ajoutez du remblai : certaines villes encadrent l'apport de terre et la modification du niveau du terrain. Vérifiez auprès de votre municipalité avant de commander.[15]

Règles au Québec

  • VoisinageTout le Québec

    Le terrain plus bas reçoit l'eau qui s'écoule naturellement du terrain plus haut. Le propriétaire du terrain plus bas ne peut pas bloquer cet écoulement, et celui du terrain plus haut ne peut pas aggraver la situation du terrain plus bas (Code civil du Québec, art. 979). Ne dirigez pas l'eau vers votre voisin.[4, 12]

    Vérifié le 10 octobre 2026

  • LocalisationTout le Québec

    Avant de creuser, faites une demande gratuite à Info-Excavation. La RBQ demande aux entrepreneurs de la déposer au moins 4 jours ouvrables avant les travaux; elle reste valide jusqu'à 180 jours. Gardez les machines à au moins 1 m des marques.[5, 6, 7, 16]

    Vérifié le 10 octobre 2026

  • LicenceTout le Québec

    L'aménagement paysager sur un terrain privé n'exige pas de licence RBQ. Un entrepreneur qui fait de l'excavation et du terrassement comme travaux de construction (piscine, fondation) doit détenir la sous-catégorie 2.5 ou une licence qui l'inclut.[17, 18]

    Vérifié le 10 octobre 2026

  • PermisSherbrooke

    Sherbrooke publie une fiche technique sur le remblai : vérifiez si votre apport de terre exige un certificat avant les travaux.[15]

    Vérifié le 10 octobre 2026

  • PermisQuébec

    La Ville de Québec encadre la hauteur et la pente des talus, seuls ou combinés à un mur, et applique des règles particulières près des cours d'eau et des fortes pentes.[13]

    Vérifié le 10 octobre 2026

  • SécuritéTout le Québec

    Ne descendez jamais dans une tranchée de plus de 1,2 m si ses parois ne sont pas étançonnées ou adoucies en pente. Gardez la terre et les matériaux à au moins 1,2 m du bord, et les machines à au moins 3 m.[9]

    Vérifié le 10 octobre 2026

  • Protection du consommateurTout le Québec

    Si vous faites appel à un entrepreneur, exigez un contrat écrit qui décrit les travaux, les matériaux, le prix total, les modalités de paiement et la garantie. Un contrat signé chez vous après une sollicitation peut être annulé dans les 10 jours.[19, 20]

    Vérifié le 10 octobre 2026

Mots utilisés

Sources

  1. 1.

    Fiche technique S3-05 : fondations de béton (détail du nivellement et du drain) · APCHQ

    Consulté le 10 octobre 2026Fiche de la source

    • L'APCHQ recommande un terrain qui éloigne l'eau des fondations sur au moins 2 m : une pente d'environ 10 % avant la compaction, pour obtenir environ 2 % une fois le sol tassé. (meilleure pratique, aménagement de la pente)
  2. 2.

    Guide to Lot Drainage · City of Calgary

    Consulté le 10 octobre 2026Fiche de la source

    • Calgary demande au moins 4 % sur les 1,2 premiers mètres le long d'une fondation, au moins 2 % dans les pelouses et les noues gazonnées, et au plus 33 % sans mur de soutènement. (section 4.1, Slope Rules)
    • Calgary demande qu'une noue soit assez profonde et large pour contenir le ruissellement du terrain, avec une pente d'au moins 2 % si elle est gazonnée, et précise que les voisins partagent l'entretien d'une noue sur la limite. (section 5.2, Side Yard Swales)
    • Les pelouses ont typiquement de 100 à 150 mm de terre végétale; une couche de 300 mm ou plus retient mieux l'eau de pluie. (section 5.4, Resilient Landscaping)
    • Calgary recommande de prolonger les descentes pluviales de 1,2 à 1,8 m, de poser un bloc parapluie à la sortie, de rejeter l'eau sur une surface gazonnée ou plantée plutôt que sur une entrée ou un trottoir, et de rester à au moins 2 m des trottoirs et des rues. (section 4.1, Roof Drainage, Eavestroughs and Downspouts)
  3. 3.

    Experience curve effects · Wikipedia

    Consulté le 10 octobre 2026Fiche de la source

    • Selon la loi de Wright, le temps de travail baisse d'un ratio fixe à chaque doublement de l'expérience; les ratios publiés vont de 0,75 à 0,90, ce qui donne les facteurs débutant et intermédiaire utilisés ici.
  4. 4.

    Écoulement des eaux (rapports de voisinage) · Gouvernement du Québec

    Consulté le 10 octobre 2026Fiche de la source

    • Le terrain plus bas doit recevoir l'eau qui s'écoule naturellement du terrain plus haut; son propriétaire ne peut pas bloquer cet écoulement, et le propriétaire du terrain plus haut ne peut pas aggraver la situation du terrain plus bas.
  5. 5.

    Travaux d'excavation · Régie du bâtiment du Québec

    Consulté le 10 octobre 2026Fiche de la source

    • La RBQ demande aux entrepreneurs de déposer une demande gratuite à Info-Excavation au moins 4 jours ouvrables avant les travaux; la demande reste valide jusqu'à la date de fin inscrite, pour un maximum de 180 jours.
  6. 6.

    What to do before you dig (underground lines) · Hydro-Québec

    Consulté le 10 octobre 2026Fiche de la source

    • Hydro-Québec rappelle que le service d'Info-Excavation est gratuit partout au Québec et conseille de prévoir 72 heures, ou 3 jours ouvrables si un pipeline est en cause.
  7. 7.

    Fiche technique 34, Protéger les services publics souterrains · APSAM (Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, secteur affaires municipales)

    Consulté le 10 octobre 2026Fiche de la source

    • L'APSAM demande de garder la machine à au moins 1 m de chaque côté des marques, de dégager les conduites à la main et considère tout trou creusé comme un creusement.
  8. 8.

    Estimating for Mission Requirements (reproduces FM 5-434 Earthmoving Operations, Table 1-1) · United States Marine Corps, TECOM

    Consulté le 10 octobre 2026Fiche de la source

    • Les facteurs de FM 5-434 convertissent le volume en place en volume foisonné (1,25 pour le loam, 1,43 pour l'argile) et en volume compacté (0,90 pour le loam et l'argile). (Table 1-1)
  9. 9.

    Code de sécurité pour les travaux de construction, RLRQ c. S-2.1, r. 4 · Gouvernement du Québec (LégisQuébec)

    Consulté le 10 octobre 2026Fiche de la source

    • Une tranchée où un travailleur descend doit être étançonnée, sauf exceptions comme des parois en pente de moins de 45 degrés à partir de moins de 1,2 m du fond; aucun matériau à moins de 1,2 m du bord et aucune machine à moins de 3 m. (art. 3.15.3)
  10. 10.

    Installation guide, Walls and design charts · Techo-Bloc (hosted by dealer Stonewood Products)

    Consulté le 10 octobre 2026Fiche de la source

    • Techo-Bloc limite les couches de remblai compacté derrière un mur à 200 mm; le moteur reprend cette valeur comme couche de remblai générale, à titre d'estimation. (s. 05B)
  11. 11.

    DTNI-3C, Mise en oeuvre des pavés et des dalles en béton ou en pierre naturelle sur lit de pose granulaire · Ville de Montréal

    Publié le 3 octobre 2024Consulté le 10 octobre 2026Fiche de la source

    • Le devis de Montréal interdit de mettre en place des granulats gelés. (s. 7.4.3)
  12. 12.

    Code civil du Québec, RLRQ c. CCQ-1991 · LégisQuébec, Éditeur officiel du Québec

    Consulté le 10 octobre 2026Fiche de la source

    • L'article 979 du Code civil pose la règle de l'écoulement naturel des eaux entre fonds voisins. (art. 979)
  13. 13.

    Fiche 60 : Mur de soutènement, clôture et talus combinés (juillet 2023) · Ville de Québec

    Consulté le 10 octobre 2026Fiche de la source

    • La Ville de Québec encadre la hauteur et la pente des talus et applique des règles particulières près des cours d'eau et des fortes pentes.
  14. 14.

    Les murs de soutènement · Ordre des ingénieurs du Québec

    Consulté le 10 octobre 2026Fiche de la source

    • Pour l'OIQ, la hauteur seule ne décide pas si un mur de soutènement exige un ingénieur : la pente au-dessus, le sol, la surcharge et le risque de glissement comptent aussi.
  15. 15.

    Fiche technique no 15 : Remblai · Ville de Sherbrooke

    Consulté le 10 octobre 2026Fiche de la source

    • Sherbrooke publie une fiche technique distincte sur le remblai, signe que certaines villes encadrent l'apport de terre.
  16. 16.

    Info-Excavation · Info-Excavation

    Consulté le 10 octobre 2026Fiche de la source

    • Info-Excavation est le service où l'on dépose la demande de localisation des réseaux souterrains.
  17. 17.

    Guide pour déterminer le besoin d'une licence et la sous-catégorie pertinente : sous-catégorie 2.7, Entrepreneur en travaux d'emplacement · Régie du bâtiment du Québec

    Consulté le 10 octobre 2026Fiche de la source

    • La RBQ range l'aménagement paysager sur un terrain privé parmi les travaux qui n'exigent pas de licence.
  18. 18.

    Liste des sous-catégories de licence (document 1592, édition 2025-10) · Régie du bâtiment du Québec

    Consulté le 10 octobre 2026Fiche de la source

    • La sous-catégorie 2.5 couvre l'excavation et le terrassement : creuser, déplacer, compacter et niveler le sol ou des matériaux granulaires.
  19. 19.

    Request a contract (lawn and landscaping) · Office de la protection du consommateur

    Consulté le 10 octobre 2026Fiche de la source

    • L'OPC recommande un contrat écrit qui décrit les services, les produits, le prix total, les modalités de paiement et la garantie; un contrat conclu avec un commerçant itinérant peut être annulé dans les 10 jours.
  20. 20.

    Signer un contrat de rénovation · Régie du bâtiment du Québec

    Consulté le 10 octobre 2026Fiche de la source

    • La RBQ conseille d'inscrire au contrat le numéro de licence, le NEQ, les numéros de TPS et de TVQ et le nom légal exact de l'entreprise, et de verser le plus petit acompte possible.
  21. 21.

    Document explicatif : gestion des eaux pluviales · Ville de Saint-Rémi

    Consulté le 10 octobre 2026Fiche de la source

    • Une municipalité québécoise explique à ses citoyens comment gérer les eaux pluviales sur leur terrain, dont la pente à donner près du bâtiment (document lu par extrait seulement).

Révision et historique

Statut
Brouillon en attente de révision
Dernière révision
10 octobre 2026
Prochaine révision prévue
10 octobre 2027
Réviseurs
Rédaction paysagement (rédaction)
Historique des changements
  1. 10 octobre 2026

    Première version, en attente de révision par un installateur et, pour les talus, par un ingénieur.